Le suivi en santé au travail des enfants du spectacle est spécifique. On parle d’enfants du spectacle pour les enfants mineurs de moins de 16 ans qui bénéficient ainsi d’une dérogation à l’interdiction de l’emploi de moins de 16 ans prévu par le code du travail (Art. L7124-1).
La « Brochure d’information sur le suivi en santé au travail des enfants du spectacle », disponible dans cet espace, aborde une approche générale et réglementaire plus complète sur ce sujet.
En résumé, les enfants du spectacle bénéficient d’une visite en santé au travail réalisée exclusivement par un médecin du travail avant chaque contrat (ce qui signifie qu’il n’existe pas de périodicité).
L’enfant du spectacle se présente devant le médecin après le dépôt d’un dossier de demande d’autorisation de travail pour l’enfant par son potentiel et futur employeur.
La visite médicale consiste à examiner l’enfant et à évaluer l’adéquation entre ses capacités physiques et/ou mentales et les conditions de travail du tournage ou spectacle qu’on lui propose. Et plus particulièrement :
- Un examen clinique avec contrôle des vaccinations
- Un entretien avec les parents et l’enfant afin d’évaluer leur bonne connaissance du projet, le consentement éclairé de l’enfant, l’organisation de sa scolarité et son accompagnement pendant son travail.
Les conditions de travail de l’enfant doivent être connues du médecin examinateur qui doit au préalable avoir nécessairement lu et analysé le scénario ou le projet du tournage ou du spectacle.
La lecture et l’analyse du scénario ou du projet du tournage ou du spectacle constitue donc l’AMT du médecin du travail Après lecture, si des questions se posent concernant un risque (physique, psychologique, etc.), le médecin peut se mettre en relation avec le réalisateur et/ou le producteur pour obtenir des précisions ou des éclaircissements. Le cas échéant, des mesures de prévention peuvent être préconisées.
Il est à noter qu’en région (sauf en Ile-de-France), l’examen médical peut être réalisé par un médecin généraliste ou un pédiatre.
L’avis du médecin est ensuite transmis à la Commission départementale des Enfants du Spectacle et enfin au Préfet de région qui donne son autorisation au travail de l’enfant.